Mentions légales

 

Renseignements juridiques

Dénomination (raison sociale) : ARTEFACT
Marque commerciale : VAE Réussie
Gérants de l’entreprise : M. Fabrice CHAPUIS LÉVÊQUE
SIRET : 433 410 974 00037
Forme juridique : S.A.R.L.
Immatriculation du : RCS Paris
Code APE-NAF : 6202A
Siège social : 101 Avenue de Versailles 75016 Paris
Capital Social : 7 622 €
TVA intracommunautaire : FR23 433 410 974

 

Contact

Adresse email : contact[@]vae-reussie.fr
Site internet : https://vae-reussie.fr

 

Création & Réalisation du site internet

Agence Voxo : voxo.net

 

Publication – Éditeur du site

Le site VAE Réussie est accessible via l’URL www.vae-reussie.fr
Ce nom de domaine est la propriété exclusive de son propriétaire

 

Hébergement du site

Société IONOS
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

Contenu

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Confidentialité

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.
À ce titre, une réglementation entrée en vigueur le 25/05/2018, oblige tout collecteur de données via Internet, de respecter certaines règles.
Parmi celles-ci, on retrouve la diminution de la conservation des données, à 14 mois seulement. Également, le collecteur de données doit établir un Registre RGPD, l’imprimer, le conserver, afin de définir quel type de données il collecte et de quelle façon.

 

Virus

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Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente de VAE Réussie sont accessibles :
– Par accès à la page CGV du site internet : page des CGV

 

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Pour tout litige portant sur le site www.vae-reussie.fr et son contenu, les tribunaux du ressort du siège social des sociétés éditrices sont seuls compétents.